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Appuyé par des normes européennes de plus en plus nombreuses, le droit de l’environnement se construit à grande vitesse.

Son champ d’application s’élargit et ses normes se veulent de plus en plus strictes. Cette législation protectrice des générations futures fait l’objet d’une attention soutenue de la part de notre équipe.

De manière pragmatique, la prise en compte des aspects environnementaux dans l’élaboration de projets présente une importance fondamentale pour en maîtriser tant les coûts que le calendrier. La protection du sol et des eaux concerne désormais tous les projets immobiliers.

Les juristes du cabinet Noghès-du Monceau collaborent régulièrement avec des bureaux d’études spécialisés en analyse de sol et assainissement ainsi qu’avec des experts en technologies environnementales.

Le développement récent lié à la performance énergétique des bâtiments et les restrictions aux rejets de CO2 constituent désormais un aspect classique de l’évaluation des bâtiments et des projets, dans lequel nos juristes seront heureux de vous guider.

 

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